Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SVELT
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) Société anonyme

Numéro de dépôt :
1671763
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2011

Présentation de la marque SVELT

Déposée le 18 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA domicilié(e) 182/188 avenue de France, 75639 PARIS cedex 13 (dossier no 2194523) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Laure de THOMASSON domicilié(e) (dossier no 2194523) - France.

La marque SVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVELT est expirée depuis le 18 juin 2011.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) Société anonyme - 182/188 avenue de France, 75639 PARIS cedex 13 (dossier no 2194523) - France


Anne-Laure de THOMASSON - (dossier no 2194523) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2001 n°2194523 - Publication au BOPI 2001-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes;allumettes; articles pour fumeurs