Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLYERS
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) Société anonyme

Numéro de dépôt :
1714023
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2011

Présentation de la marque FLYERS

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLYERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA domicilié(e) 182/188 avenue de France, 75639 PARIS Cedex 13 (dossier no 2208468) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AL de THOMASSON Direction juridique SEITA domicilié(e) (dossier no 2208468) - France.

La marque FLYERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLYERS est expirée depuis le 24 décembre 2011.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) Société anonyme - 182/188 avenue de France, 75639 PARIS Cedex 13 (dossier no 2208468) - France


AL de THOMASSON Direction juridique SEITA - (dossier no 2208468) - France


Renouvellement avec limitation le 24 octobre 2001 n°2208468 - Publication au BOPI 2001-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 8 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155782 - Publication au BOPI 1993-03-08

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, à l'exclusion du tabac pour pipe, allumettes, articles pour fumeurs.