Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES
/
DON QUICHOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON QUICHOTTE
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SA)

Numéro de dépôt :
1690921
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2001

Présentation de la marque DON QUICHOTTE

Déposée le 3 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON QUICHOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle DEMARQUAY - France.

La marque DON QUICHOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON QUICHOTTE est expirée depuis le 3 septembre 2001.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SA) - 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS - France


Mademoiselle DEMARQUAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, allumettes, articles pour fumeurs