Marque expirée - Marque en non vigueur

CORSICA
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1758436
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/03/2020

Présentation de la marque CORSICA

Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CORSICA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 355 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORSICA est expirée depuis le 16 mars 2020.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, société anonyme - 143 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France - SIREN 331355263


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2000 n°2163528 - Publication au BOPI 2000-01-26

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436455 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-03-31

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs.