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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA
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BLACK LEMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK LEMON
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) Société anonyme

Numéro de dépôt :
3240090
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2013
BLACK LEMON de SOCIETE NATIONALE D\'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA

Présentation de la marque BLACK LEMON

Déposée le 30 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACK LEMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA domicilié(e) 182/188 avenue de France,75639 PARIS cedex 13 - 75639 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Laure de THOMASSON SEITA Direction Juridique domicilié(e) 182/188 avenue de France,75639 PARIS CEDEX 13 - 75639 - France.

La marque BLACK LEMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK LEMON est expirée depuis le 30 juillet 2013.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) Société anonyme - 182/188 avenue de France,75639 PARIS cedex 13 - 75639 - France


Anne-Laure de THOMASSON SEITA Direction Juridique - 182/188 avenue de France,75639 PARIS CEDEX 13 - 75639 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 20 mars 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°597159 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Tabac et produits du tabac à savoir cigarettes, cigares, cigarillos, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser, tabac à pipe.