TILT
Présentation de la marque TILT
Déposée le 29 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TILT est expirée depuis le 29 janvier 2010.
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159900 - Publication au BOPI 1999-12-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27