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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société NATALYS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société NATALYS S.A

Numéro de dépôt :
3123955
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2011
Marque figurative de Société NATALYS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Société NATALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NATALYS domicilié(e) 42, rue Vignon, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 050 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société NATALYS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123955.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 septembre 2011.

Société NATALYS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Société NATALYS S.A - 42, rue Vignon, 75009 PARIS - France - SIREN 652050832


Société NATALYS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Meubles, lits, lits pour enfants et bébés. Parcs pour enfants et bébés, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Vêtements, layette, chaussures, chapellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.