SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - LA MUTUELLE DU MIDI
Présentation de la marque SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - LA MUTUELLE DU MIDI
Déposée le 18 juillet 1986 par SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE (mutuelle régie par le code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - LA MUTUELLE DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - LA MUTUELLE DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379862.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - LA MUTUELLE DU MIDI est expirée depuis le 18 juillet 1996.
SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE (mutuelle régie par le code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16