Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - LA MUTUELLE DU MIDI
SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE (mutuelle régie par le code de la mutualité)

Numéro de dépôt :
1379862
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/1996
SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - LA MUTUELLE DU MIDI de SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE (mutuelle régie par le code de la mutualité

Présentation de la marque SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - LA MUTUELLE DU MIDI

Déposée le 18 juillet 1986 par SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE (mutuelle régie par le code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - LA MUTUELLE DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE (mutuelle régie par le code de la mutualité), domicilié(e) 28, allées Léon Gambetta, 13001 MARSEILLE CEDEX 01. - France.

La marque SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - LA MUTUELLE DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - LA MUTUELLE DU MIDI est expirée depuis le 18 juillet 1996.

SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE (mutuelle régie par le code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : SMBR , SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE , MIDI MUT MIDI MUTUALITE , LE DON D'ORGANES LA VRAIE SOLIDARITE


SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE (mutuelle régie par le code de la mutualité) - 28, allées Léon Gambetta, 13001 MARSEILLE CEDEX 01. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Mutuelle