Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR DE LUNE PARIS
SOCIETE MOUSSE (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1261019
Date de dépôt :
16/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1994
CLAIR DE LUNE PARIS de SOCIETE MOUSSE

Présentation de la marque CLAIR DE LUNE PARIS

Déposée le 16 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR DE LUNE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MOUSSE domicilié(e) 75, rue Nd de Nazareth, 75003 PARIS. - France.

La marque CLAIR DE LUNE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261019.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE LUNE PARIS est expirée depuis le 16 janvier 1994.

SOCIETE MOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : POKER STORY


SOCIETE MOUSSE (s.a.r.l.) - 75, rue Nd de Nazareth, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Inscription le 18 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58421 - Publication au BOPI 1991-12-18

Inscription - Transmission de propriété n°29676 - Publication au BOPI

Articles d'habillement textiles pour homme, femme, enfant, en particulier chemises et blouses