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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE MOULINEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1580047
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1999
Marque figurative de SOCIETE MOULINEX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX domicilié(e) 11 rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSQUETS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580047.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 novembre 1999.

SOCIETE MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : LEGGERA , (Marque figurative) , SERVICE CONTACT , BRIGITTE FOURNIER , L'ELECTROMESSAGER , CAPRICCIO , EBONY , ROBINETTE , ROBOT CUITOUT MOULINEX , REPAR'MENAGER


SOCIETE MOULINEX (S.A.) - 11 rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France


BUSQUETS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Papier, carton et produits en ces matières non-compris dans d'autres classes;matière plastique pour l'emballage non compris dans d'autres classes.Emballages. à savoir: film plastique pour l'emballage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.