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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX
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EBONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBONY
SOCIETE MOULINEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1575541
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2000

Présentation de la marque EBONY

Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EBONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX domicilié(e) 11 rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSQUETS - France.

La marque EBONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBONY est expirée depuis le 14 février 2000.

SOCIETE MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : LEGGERA , (Marque figurative) , SERVICE CONTACT , BRIGITTE FOURNIER , L'ELECTROMESSAGER , CAPRICCIO , ROBINETTE , ROBOT CUITOUT MOULINEX , REPAR'MENAGER , MICROCHEF


SOCIETE MOULINEX (S.A.) - 11 rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France


BUSQUETS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 30 septembre 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°206772 - Publication au BOPI 1996-09-30

Inscription le 1 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66851 - Publication au BOPI 1992-09-01

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