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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MOTARD
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CL CLEMENT & LISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CL CLEMENT & LISE
SOCIETE MOTARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4109576
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2024
CL CLEMENT & LISE de SOCIETE MOTARD

Présentation de la marque CL CLEMENT & LISE

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CL CLEMENT & LISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MOTARD domicilié(e) ZA Le Bordage - 49710 - Le Longeron - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 446 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France.

La marque CL CLEMENT & LISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109576.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL CLEMENT & LISE est expirée depuis le 31 juillet 2024.

SOCIETE MOTARD a également déposé les autres marques suivantes : Antoine Motard LIGNES ET TENDANCES


SOCIETE MOTARD, Société par actions simplifiée - ZA Le Bordage - 49710 - Le Longeron - France - SIREN 315446864


Cabinet Chaillot - 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres.