Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTEL ARTHUR
Numéro de dépôt :
1502603
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1998
Présentation de la marque HOTEL ARTHUR
Déposée le 30 novembre 1988 par SOCIETE MOIRANAISE D'HOTELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTEL ARTHUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOTEL ARTHUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL ARTHUR est expirée depuis le 30 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21