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Marques déposées par SOCIETE MOIRANAISE D'HOTELTODO
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HOTEL ARTHUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL ARTHUR
SOCIETE MOIRANAISE D'HOTEL, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1502603
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1998
HOTEL ARTHUR de SOCIETE MOIRANAISE D\'HOTEL

Présentation de la marque HOTEL ARTHUR

Déposée le 30 novembre 1988 par SOCIETE MOIRANAISE D'HOTELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTEL ARTHUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MOIRANAISE D'HOTELTODO domicilié(e) 17, avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque HOTEL ARTHUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL ARTHUR est expirée depuis le 30 novembre 1998.


SOCIETE MOIRANAISE D'HOTEL, Société en nom collectif - 17, avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

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