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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MEDITERRANEENNE DE MATERIEL DE PECHE SOUS-MARINE
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SWEA'M ®
Marque expirée - Marque en non vigueur

SWEA'M ®
SOCIETE MEDITERRANEENNE DE MATERIEL DE PECHE SOUS-MARINE SAS

Numéro de dépôt :
3385988
Date de dépôt :
14/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/10/2015
SWEA\'M ® de SOCIETE MEDITERRANEENNE DE MATERIEL DE PECHE SOUS-MARINE

Présentation de la marque SWEA'M ®

Déposée le 14 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MEDITERRANEENNE DE MATERIEL DE PECHE SOUS-MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SWEA'M ® »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MEDITERRANEENNE DE MATERIEL DE PECHE SOUS-MARINE domicilié(e) 636, avenue de la Fleuride, Z.I. Les Paluds,13784 AUBAGNE Cedex - 13784 - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 801 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEA'M ® est expirée depuis le 14 octobre 2015.

SOCIETE MEDITERRANEENNE DE MATERIEL DE PECHE SOUS-MARINE a également déposé les autres marques suivantes : TWINFIN


SOCIETE MEDITERRANEENNE DE MATERIEL DE PECHE SOUS-MARINE SAS - 636, avenue de la Fleuride, Z.I. Les Paluds,13784 AUBAGNE Cedex - 13784 - France - SIREN 070801436


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Lunettes et tubes respiratoires pour la plongée et la nage, vestes, pantalons, gants, articles chaussants, combinaisons, pour la plongée. Maillots de bain, bonnets de bain. Palmes de natation, sangles et fixes palmes de natation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].