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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société MAZDA AUTOMOBILES FRANCE
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Design Collection
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Design Collection
Société MAZDA AUTOMOBILES FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3990167
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2023
Design Collection de Société MAZDA AUTOMOBILES FRANCE

Présentation de la marque Design Collection

Déposée le 12 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société MAZDA AUTOMOBILES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Design Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société MAZDA AUTOMOBILES FRANCE domicilié(e) 34 rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 455 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.

La marque Design Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Design Collection est expirée depuis le 12 mars 2023.


Société MAZDA AUTOMOBILES FRANCE, Société par actions simplifiée - 34 rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 434455960


Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Véhicules automobiles et véhicules automobiles de tourisme ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol des véhicules ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayage pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures intérieurs pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; tous ces accessoires et pièces détachées destinés aux véhicules automobiles terrestres.