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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MAYET ET ASSOCIES
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D'une Saison à l'autre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'une Saison à l'autre
SOCIETE MAYET ET ASSOCIES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99785080
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque D'une Saison à l'autre

Déposée le 7 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MAYET ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « D'une Saison à l'autre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MAYET ET ASSOCIES domicilié(e) 23 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 93210 la plaine ST DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 586 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MAYET ET ASSOCIÉS - France.

La marque D'une Saison à l'autre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 08 11 14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'une Saison à l'autre est expirée depuis le 7 avril 2009.


SOCIETE MAYET ET ASSOCIES (S.A.R.L.) - 23 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 93210 la plaine ST DENIS - France - SIREN 393586243


SOCIETE MAYET ET ASSOCIÉS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Bougies Couverts, fourchettes, couteaux, coutellerie Gobelets en métaux non précieux Chandeliers en métaux précieux Vases en métaux précieux Bougeoirs en métaux non précieux Plateau à servir en métaux non précieux Coquetiers en métaux non précieux Objet mobile pour la décoration glaces et miroir et cadres. Lampe à huile et lampe d'éclairage et photophore Assiettes en métaux précieux Gobelets en métaux précieux Bougeoirs en métaux précieux Chandeliers en métaux précieux Poivriers en métaux précieux Plats en métaux précieux Ronds de serviette en métaux précieux Service à thé en métaux précieux Vases en métaux précieux.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.