Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALL'S
SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE – SOMES société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3290346
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2014
BALL\'S de SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE – SOMES

Présentation de la marque BALL'S

Déposée le 6 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE – SOMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE – SOMES domicilié(e) Champflore,97260 LE MORNE ROUGE,Martinique - 97260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 306 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

La marque BALL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALL'S est expirée depuis le 6 mai 2014.

SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE – SOMES a également déposé les autres marques suivantes : SOINS TROPIQUES , CHANFLOR , TRACE COLA , La Désirée , CHANFLOR , MARTINIQUE , TI POP , CHANFLOR BOISSON A L'EAU DE SOURCE AROMATISEE AUX AROMES NATURELS FRUITS ROUGES FRAISE/CERISE PAYS , CHANFLOR MILLENIUM , TI'FRIT


SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE – SOMES société à responsabilité limitée - Champflore,97260 LE MORNE ROUGE,Martinique - 97260 - France - SIREN 305306169


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Préparations à base de fruits cuits ou déshydratés ou d'une combinaison de ces produits, chips à base de blé ou de riz ou de pomme de terre ou d'un mélange de ces produits, graines salées ou sucrées pour l'apéritif, pistaches, cacahuètes et noix salées ou sucrées. Biscuits d'apéritif sucrés ou salés, extrudés ou non, fabriqués à base de céréales, maïs, blé, riz, pommes de terre ou d'un mélange de ces produits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.