Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLOR BUS
Société Marseillaise de Tourisme, SAS

Numéro de dépôt :
4331437
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2027
COLOR BUS de Société Marseillaise de Tourisme

Présentation de la marque COLOR BUS

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Marseillaise de Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLOR BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Marseillaise de Tourisme domicilié(e) 86 Quai du Port - 13002 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, Mme. Patricia Bismuth domicilié(e) 13 RUE Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque COLOR BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR BUS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

Société Marseillaise de Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : MARSEILLE Le Grand Tour , COLORTRAIN , COLORTOUR


Société Marseillaise de Tourisme, SAS - 86 Quai du Port - 13002 - Marseille - France


LEGABRAND, Mme. Patricia Bismuth - 13 RUE Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 21 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°757213 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Inscription le 9 décembre 2020 - Renonciation partielle n°804782 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-09

Publicité, marketing, services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale, organisation d événements à buts commerciaux ou de publicité ;

Service de transport ; organisation de transports, transport routier ; transport de personnes, de bagages et de marchandises ; informations en matière de transport ; aide à l'organisation de transports ; organisation de visites guidées, visites touristiques, excursions, services de guides touristiques, organisation de voyages, réservation de places de voyage, service de réservation et location, y compris en ligne, de places de transports, prêt et location de véhicules, organisation de circuits et visites touristiques ; services de chauffeurs ; services de taxis ;

Service de divertissement, activités culturelles et sportives, organisation de concours, compétitions, événements à buts culturels, sportifs ou éducatifs, présentations de films et vidéos, location d'appareil audio, service de traduction/interprète, organisation de spectacles, réservation de places de spectacles, services de billetterie, services d information dans le domaine culturel, du divertissement ; édition, microédition, publication par voie électronique.