L'HEURE JASMIN
Présentation de la marque L'HEURE JASMIN
Déposée le 5 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MARIA GALLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'HEURE JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'HEURE JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HEURE JASMIN est expirée depuis le 5 octobre 2009.
SOCIETE MARIA GALLAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46