CROIX DE MALTE
Présentation de la marque CROIX DE MALTE
Déposée le 14 mai 1980 par SOCIETE LESIEUR-COTELLE & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX DE MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CROIX DE MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CROIX DE MALTE est expirée depuis le 14 mai 1990.
SOCIETE LESIEUR-COTELLE & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18
Inscription - Changement d'adresse n°44697 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°30561 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30561 - Publication au BOPI 1988-06-07
Inscription - Transmission de propriété n°6047 - Publication au BOPI