Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENTREMETS GOURMANDS
SOCIETE LES ENTREMETS DE FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
1515828
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1999
LES ENTREMETS GOURMANDS de SOCIETE LES ENTREMETS DE FRANCE

Présentation de la marque LES ENTREMETS GOURMANDS

Déposée le 22 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LES ENTREMETS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ENTREMETS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LES ENTREMETS DE FRANCE domicilié(e) 15, rue Martel, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque LES ENTREMETS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENTREMETS GOURMANDS est expirée depuis le 22 février 1999.

SOCIETE LES ENTREMETS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES ENTREMETS GOURMANDS , LES ENTREMETS DE FRANCE


SOCIETE LES ENTREMETS DE FRANCE (SARL) - 15, rue Martel, 75010 PARIS. - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Entremets.