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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC
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PANÉS D'EN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANÉS D'EN FRANCE
SOCIETE LDC, société anonyme

Numéro de dépôt :
3225093
Date de dépôt :
14/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2013
PANÉS D\'EN FRANCE de SOCIETE LDC

Présentation de la marque PANÉS D'EN FRANCE

Déposée le 14 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANÉS D'EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC domicilié(e) Zone Industrielle Saint Laurent,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PANÉS D'EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANÉS D'EN FRANCE est expirée depuis le 14 mai 2013.

SOCIETE LDC a également déposé les autres marques suivantes : CAVOL L-D-C LOUE ELEVE EN LIBERTE , LE GAULOIS CEREALISSIME! , CROQ MAX , MAXI PLAISIR MOELLEUX , POULET FERMIER DE L'ARDECHE , LA FORMULE PLAISIR LE GAULOIS CLUB THON CRUDITES & SALADE DE FRUIT , CHIC'N STICK , AUGUSTE VALOIRE , LE GAULOIS , LE GAULOIS


SOCIETE LDC, société anonyme - Zone Industrielle Saint Laurent,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France - SIREN 576850697


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; champignons conservés ; charcuterie ; conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; crème (produit laitier) ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; biscottes, biscuits ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; bonbons ; brioches ; caramels (bonbons) ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crackers ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour les gâteaux ; pain d'épices ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; ketchup (sauce) ; macarons (pâtisserie) ; mayonnaises ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; pizzas ; sandwiches ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; fondants (confiserie) ; pâte pour gâteaux et tartes ; levain ; massepain ; petits pains ; pâtés (pâtisserie) ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; herbes potagères fraîches ; légumes frais ; crustacés vivants ; œufs de poissons ; olives fraîches ; oranges ; piments (plantes) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.