Déposée par voie électronique le 18 août 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES MILANAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE SAINT-LAURENT,
72300 SABLÉ-SUR-SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES,
M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot,
75008 Paris - France.
La marque LES MILANAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE LDC, Société anonyme - ZONE INDUSTRIELLE SAINT-LAURENT,
72300 SABLÉ-SUR-SARTHE - France - SIREN 576850697
DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES,
M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Renouvellement sans limitation le 25 août 2020 n°2757650 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-25
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; jambon ; pâtés ; pâtes de foies ; terrines ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;
Farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes, tourtes, cakes ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; pâte pour gâteaux et tartes ; pâtés à la viande petits fours (pâtisserie) ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;
Services de vente au détail et de vente par Internet de produits alimentaires à base de viande, volaille, et de plats préparés et plats cuisinés ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, parrainage publicitaire, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, promotion des ventes pour des tiers par des jeux promotionnels.
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