Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GAULOIS
SOCIETE LDC société anonyme

Numéro de dépôt :
3305249
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014
LE GAULOIS de SOCIETE LDC

Présentation de la marque LE GAULOIS

Déposée le 26 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC domicilié(e) Zone Industrielle Saint Laurent,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GAULOIS est expirée depuis le 26 juillet 2014.

SOCIETE LDC a également déposé les autres marques suivantes : CAVOL L-D-C LOUE ELEVE EN LIBERTE , LE GAULOIS CEREALISSIME! , CROQ MAX , PANÉS D'EN FRANCE , MAXI PLAISIR MOELLEUX , POULET FERMIER DE L'ARDECHE , LA FORMULE PLAISIR LE GAULOIS CLUB THON CRUDITES & SALADE DE FRUIT , CHIC'N STICK , AUGUSTE VALOIRE , LE GAULOIS


SOCIETE LDC société anonyme - Zone Industrielle Saint Laurent,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France - SIREN 576850697


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, compotes ; œufs, huiles et graisses comestibles ; beurre ; conserves de légumes, crème (produit laitier) ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; pâtés ; pâtes de foies ; terrines ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes, biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crackers ; crêpes (alimentation) ; pain d'épices ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; ketchup (sauce) ; mayonnaises ; petits fours (pâtisserie) ; pizzas ; sandwiches ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; pâte pour gâteaux et tartes ; pâtés (pâtisserie) ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.