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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE
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MENU DU ROY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MENU DU ROY
SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1296807
Date de dépôt :
21/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2025

Présentation de la marque MENU DU ROY

Déposée le 21 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MENU DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE domicilié(e) - 74270 - MUSIEGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 407 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle Groupe domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cédex 9 - France.

La marque MENU DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MENU DU ROY arrivera à expiration en date du 21 janvier 2025.

SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE SAVOIE , (Marque figurative) , DELICE DE SAVOIE , LES HAUTS DE SAVOIE , BOUDANNE , les hauts de savoie , LES FERMIERS SAVOYARDS , LE BAUJU , LE NEVE , L'AVORIAZ


SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE, Société Anonyme - 74270 - MUSIEGES - France - SIREN 347407462


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle Groupe - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cédex 9 - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2004 n°2271525 - Publication au BOPI 2004-09-01

Inscription - Transmission de propriété n°42896 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2037796 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576601 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Lait et tous produits laitiers, notamment tous fromages.