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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE
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LES FERMIERS SAVOYARDS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FERMIERS SAVOYARDS
SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1583455
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2029
LES FERMIERS SAVOYARDS de SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE

Présentation de la marque LES FERMIERS SAVOYARDS

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FERMIERS SAVOYARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE domicilié(e) 212 Allée de la zone des Bonnets - 74270 - MUSIEGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 407 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES FERMIERS SAVOYARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 34

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES FERMIERS SAVOYARDS arrivera à expiration en date du 19 décembre 2029.

SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE SAVOIE , (Marque figurative) , DELICE DE SAVOIE , LES HAUTS DE SAVOIE , BOUDANNE , les hauts de savoie , LE BAUJU , LE NEVE , L'AVORIAZ , LES F. SAVOYARDS


SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE, Société Anonyme - 212 Allée de la zone des Bonnets - 74270 - MUSIEGES - France - SIREN 347407462


INLEX IP EXPERTISE, - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1999 n°2154196 - Publication au BOPI 1999-09-28

Inscription le 25 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63263 - Publication au BOPI 1992-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 26 octobre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°150830 - Publication au BOPI 1992-10-26

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420728 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2019 n°2720185 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-05

Inscription le 30 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°789655 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Viande, poisson, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tabac brut

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.