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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE – S.L.H.S
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74 TS UN TERROIR UNE TRADITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

74 TS UN TERROIR UNE TRADITION
SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE – S.L.H.S. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1401035
Date de dépôt :
25/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2017
74 TS UN TERROIR UNE TRADITION de SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE – S.L.H.S

Présentation de la marque 74 TS UN TERROIR UNE TRADITION

Déposée le 25 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE – S.L.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 74 TS UN TERROIR UNE TRADITION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE – S.L.H.S domicilié(e) Musièges (dossier no 2336193) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 407 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme LE ROUX Marina Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2336193) - 53089 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 74 TS UN TERROIR UNE TRADITION est expirée depuis le 25 mars 2017.

SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE – S.L.H.S a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE SAVOIE , (Marque figurative) , DELICE DE SAVOIE , LES HAUTS DE SAVOIE , BOUDANNE , les hauts de savoie , LES FERMIERS SAVOYARDS , LE BAUJU , LE NEVE , L'AVORIAZ


SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE – S.L.H.S. Société Anonyme - Musièges (dossier no 2336193) - France - SIREN 347407462


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme LE ROUX Marina Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2336193) - 53089 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2007 n°2336193 - Publication au BOPI 2007-03-07

Renouvellement sans limitation n°2082826 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription - Transmission de propriété n°42896 - Publication au BOPI

Des fromages et autres produits laitiers.