Déposée le 4 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRO PASSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS, France (dossier no 2151479) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUVARD Bertrand Mandataire Service Marques de Fabrique Société KODAK S.A. domicilié(e) (dossier no 2151479) - France.
La marque PRO PASSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société KODAK S.A. (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS, France (dossier no 2151479) - France - SIREN 542097530
Monsieur BOUVARD Bertrand Mandataire Service Marques de Fabrique Société KODAK S.A. - (dossier no 2151479) - France
Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03
Renouvellement sans limitation le 26 août 1999 n°2151479 - Publication au BOPI 1999-08-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514949 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Inscription le 11 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584035 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Produits de l'imprimerie; services de communication
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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