(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626850.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 novembre 2010.
Société KODAKFrançaise a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2000 n°2185322 - Publication au BOPI 2000-11-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514949 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Inscription le 11 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584035 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11