Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société KODAK S.A. (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
1539824
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2009
Marque en couleurs, figurative de Société KODAKFrançaise

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS, France (dossier no 2147879) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUVARD Bertrand Mandataire Société KODAK S.A. Service Marques de Fabrique domicilié(e) (dossier no 2147879) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539824.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2009.

Société KODAKFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : KODAP ROVE , EKTAR , MINILOADER , CHROMAGRAM , EKTON , EXR , EKTALASER , EKTAMATIC , DOUBLE CHECK , SUPER XX


Société KODAK S.A. (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS, France (dossier no 2147879) - France - SIREN 542097530


Monsieur BOUVARD Bertrand Mandataire Société KODAK S.A. Service Marques de Fabrique - (dossier no 2147879) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 1999 n°2147879 - Publication au BOPI 1999-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Produits chimiques pour la photographie, produits photosensibles, plaques, papiers, pellicules et films photographiques, cinématographiques et radiographiques sensibilisés.Plaques, pellicules et films photographiques et cinématographiques impressionnés, plaques, pellicules et films radiographiques impressionnés, films, rubans et fils pour l'enregistrement et la reproduction des sons, appareils, instruments et ustensiles pour la physique, la chimie, l'optique, la géodésie, l'électronique, l'électrotechnique, la photographie, la cinématographie, la radiographie à buts industriels, la projection d'images, l'enregistrement et la reproduction d'images et sons, l'enregistrement et la reproduction de documents, l'obtention de photocopies, le pesage, le mesurage, la signalisation, le contrôle (inspection) et l'enseignement ainsi que les parties de ces appareils.Papiers photographiques et cinématographiques impressionnés, papiers radiographiques impressionnés, papiers héliographiques, papiers de copie non sensibilisés et tous papiers et cartons et articles en papier et carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, albums, photographies,appareils à duplicater à usage de bureau, appareils et ustensiles de bureau (à l'exception des meubles).Vêtements et notamment teeshirts. Traitement et tirage de films photographiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.