Déposée le 3 août 1990 par la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUA-IMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS (dossier no 2179067) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand BOUVARD domicilié(e) (dossier no 2179067) - France.
La marque AQUA-IMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société KODAK S.A. (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS (dossier no 2179067) - France - SIREN 542097530
Monsieur Bertrand BOUVARD - (dossier no 2179067) - France
Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2000 n°2179067 - Publication au BOPI 2000-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514949 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Inscription le 11 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584035 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Produits chimiques destinés à la photographie, la lithographie et aux arts graphiques;surfaces sensibles vierges telles que films, papiers et plaques.Plaques lithographiques. Appareils, instruments pour l'exposition, le développement, le traitement, et le tirage de films, plaques, papiers photographiques, lithographiques et pour les arts graphiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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