Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KM PROD
société KM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99789998
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque KM PROD

Déposée le 4 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) société KM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KM PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) société KM domicilié(e) dont le siège social est au 41, rue des Peupliers, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 358 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANÇOIS REBOUSSIN KM - France.

La marque KM PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KM PROD est expirée depuis le 4 mai 2009.

société KM a également déposé les autres marques suivantes : QUELQUE CHOSE DE PLUS QQ CHOSE DE +


société KM (S.A.R.L.) - dont le siège social est au 41, rue des Peupliers, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 394358717


JEAN-FRANÇOIS REBOUSSIN KM - France


Demande de renouvellement le 31 mars 2009 n°2403262 - Publication au BOPI 2009-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Inscription le 7 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505766 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°505767 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Inscription le 24 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512610 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-24

Éducations ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Éditions de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Publicité ; gestions des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts de commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.