Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIDCOM FRANCE
Société JET'ELIT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1567161
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/1999

Présentation de la marque VIDCOM FRANCE

Déposée le 26 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JET'ELIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIDCOM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JET'ELIT domicilié(e) ayant son siège social rue Duvergier No 10, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle GOTZ - France.

La marque VIDCOM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIDCOM FRANCE est expirée depuis le 26 décembre 1999.


Société JET'ELIT, Société à Responsabilité Limitée - ayant son siège social rue Duvergier No 10, 75019 PARIS - France


Mademoiselle GOTZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Mobiliers plastiques, instruments à main, couttellerie, fourchettes et cuillers, instensiles pour la cuisine et le ménage, pinceaux, rouleaux

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.