Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTIS
Numéro de dépôt :
1210877
Date de dépôt :
04/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1992
Présentation de la marque ARTIS
Déposée le 4 août 1982 par la Société Anonyme (SA) Société Jean PREVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS est expirée depuis le 4 août 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02