Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Jas Hennessy & Co., société en commandite simple

Numéro de dépôt :
94500728
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 janvier 1994 par Société Jas Hennessy & CoTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est Société Jas Hennessy & CoTODO domicilié(e) Rue de la Richonne - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500728.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 6 janvier 2024.

Société Jas Hennessy & Co a également déposé les autres marques suivantes : HENNESSY , TROPHEE DE LA GOURMETTE D'OR HENNESSY , HENNESSY , PAGANEL , FINE FLYING FIG , FINE PEAR , FINE ANGELS , HENNESSY V.S.O.P , (Marque figurative) , MIXING DIARIES


Société Jas Hennessy & Co., société en commandite simple - Rue de la Richonne - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905620035


Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253153 - Publication au BOPI 2003-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2013 n°2544301 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-20

Papier, carton, affiches, gravures, photographies, almanachs, agendas, répertoires, albums, atlas, livres, serre-livres, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, encyclopédies, pamphlets, reliures, toiles pour reliures, feuillets, papier à lettre, enveloppes, cahiers, carnets, blocs, blocs à dessin, sous-main, autocollants, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, pinceaux, toiles pour la peinture, dessins, papeterie; sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, boites en carton ou en papier; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; anneaux et bagues de cigares; dessous de carafes en papier; objets d'art gravés ou lithographiés; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; crayons, mines de crayons, porte-crayons, porte-mines, plumes à écrire, porte-plumes, plumiers, essuie-plumes, encriers, stylos, billes pour stylos; linge de table en papier; mouchoirs de poche en papier, napperons en papier.Cuir et imitation du cuir, à savoir: peaux d'animaux; boites et caisses en cuir ou en carton-cuir, bourses, bourses de mailles et porte-monnaie non en métaux précieux, malles,mallettes, mallettes pour documents, valises, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyage, sacs de campeurs, gibecières, carnassières, serviettes, serviettes d'écoliers, cartables, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, sacs d'écoliers; parapluies, parasols, ombrelles et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Services de bar, cafés-restaurants, restaurants, restaurants à service rapide et permanent, cafétérias, cantines, services hôteliers; contrôle de qualité; exploitation de brevets; concession de licences de propriété intellectuelle

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.