Déposée par voie électronique le 18 novembre 2020 par Société Jas Hennessy & Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ASSEMBLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-50 du 11 décembre 2020. .
Le déposant est Société Jas Hennessy & Co. domicilié(e) Rue de la Richonne - 16100 - Cognac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Madame Virginie ULMANN domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Jas Hennessy & Co. - Rue de la Richonne - 16100 - Cognac - France
Baker & McKenzie, Madame Virginie ULMANN - 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; savons ;
Cires; bougies et mèches pour l'éclairage; bougies [éclairage] / chandelles / cierges ; bougies parfumées ; mèches de lampes ; mèches pour bougies ; veilleuses [bougies] ;
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes à bijoux ; boîtiers de montre ; boutons de manchettes ; breloques pour porte-clés ; écrins à bijoux ; écrins pour montres ; épingles de cravates ; épingles de parure ; fixe-cravates ; médailles ; montres ; perles [bijouterie] ; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet] ; statues en métaux précieux ;
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; affiches; albums ; objets d'art lithographiés ; calendriers ; cartes de voeux ; cartes postales ; journaux ; livres ; marque-pages / signets ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; papier à lettres ; périodiques ; photographies [imprimées] ; photogravures ; pinces à billets ; pochettes pour documents ; porte-affiches en papier ou en carton ; publications imprimées ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; serre-livres ; serviettes de table en papier ; tableaux [peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non ; matériel de dessin et matériel pour artistes; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles; clichés ;
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; malles ; valises ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs de voyage ; serviettes [maroquinerie] / porte-documents ; portefeuilles ; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune ; coussins ;
Vêtements, articles chaussants, chapellerie ;
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; conserves de fruits; conserves de légumes; conserves de poisson; conserves de viande; fruits conservés dans l'alcool; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses à usage alimentaire ;
Café, thé, cacao et succédanés du café; infusions non médicinales ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; arômes de café ; préparations végétales remplaçant le café ; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments ;
Bières; boissons sans alcool; apéritifs sans alcool ; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; boissons énergisantes; cocktails à base de bière; cocktails sans alcool; moût de raisin; sodas; sorbets [boissons]; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ;
Services d'enregistrement, de mixage, de production et de distribution de musique et de textes musicaux ; Production et distribution de programmes radiophoniques et télévisés, de films cinématographiques, d'enregistrements et de contenus audio, vidéo et audiovisuels ; Services d'édition musicale ; Services d'écriture et de composition musicale ; Organisation et conduite de spectacles et de concerts ; Mise à disposition de contenus et d'enregistrements musicaux, audio, vidéo et audiovisuels sous forme numérique non téléchargeables ; Fourniture d’enregistrements sonores et des enregistrements audiovisuels en ligne non téléchargeables contenant des représentations musicales au moyen d'un réseau informatique mondial.
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