Déposée le 3 avril 1979 par Société italienne dite: SAMBONET S.p.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « GRAFFITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société italienne dite: SAMBONET S.p.A. domicilié(e) Via XXVI Aprile 62, Vercelli Italie. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.
La marque GRAFFITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société italienne dite: SAMBONET S.p.A. - Via XXVI Aprile 62, Vercelli Italie. - France
GERMAIN ET MAUREAU. - France
Inscription - Changement de dénomination n°36160 - Publication au BOPI 1979-045
Coutellerie, fourchettes, cuillers, louches, écumoirs, passoires (filtres) vaisselle, plats, plateaux, casseroles, pots, bouilloires, auto-cuiseurs, argenterie, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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