Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITEM
Société Industrielle de Travaux Electromécaniques S.I.T.E.M.

Numéro de dépôt :
920636
Date de dépôt :
26/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SITEM

Déposée le 26 mars 1975 par Société Industrielle de Travaux Electromécaniques S.I.T.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SITEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle de Travaux Electromécaniques S.I.T.E.M. domicilié(e) (soc. à r. l.), 27, allées Léon-Gambetta, Clichy (Hauts de Seine). - France.

La marque SITEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SITEM est expirée depuis le 26 mars 1985.


Société Industrielle de Travaux Electromécaniques S.I.T.E.M. - (soc. à r. l.), 27, allées Léon-Gambetta, Clichy (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454

Inscription - Transmission de propriété n°102298 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°103599 - Publication au BOPI

Machines, appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électromécaniques, électroniques, scientifiques, de physique, de chimie, de calcul;de commande, de télécommande, de transmission, de télétransmission, d'asservissement, de contrôle, de régulation;composants électriques, électromagnétiques, électromécaniques ou électroniques et notamment collecteurs électriques, commutateurs, bornes, contacteurs, connecteurs, aimants électro-aimants, bobines d'induction et leurs noyaux, relais;générateurs d'électricité, fils et câbles électriques;machines et machines-outils;moteurs et notamment moteurs électriques ainsi que leurs pièces détachées, organes et accessoires;collecteurs, bagues collectrices, brosses et balais de contact pour moteurs électriques;appareils, organes et dispositifs mécaniques ou électromécaniques, de traction, d'entraînement, d'embrayage, d'accouplement, de variation, de vitesse, de régulation ou de freinage;isolants électriques;substances pour calfeutrer ou isoler et notamment résines, ou vernis artificiels;tuyaux flexibles et gaines non métalliques, construction, réparation, installation, montage et entretien d'appareils et d'équipements électrotechniques ou électroniques, notamment dans le domaine des moteurs électriques;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles en matière de construction ou de réparation d'équipements et d'installations électriques, notamment dans le domaine des moteurs;réalisation de plans et d'études;location de machines et d'outillages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.