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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE FIBRES ET ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION - SIFAC
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SIFAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIFAC
SOCIETE INDUSTRIELLE DE FIBRES ET ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION - SIFAC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95597844
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque SIFAC

Déposée le 13 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE FIBRES ET ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION - SIFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE FIBRES ET ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION - SIFAC domicilié(e) 17 ter, rue de la Vanne, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 215 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SIFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIFAC est expirée depuis le 13 novembre 2005.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE FIBRES ET ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION - SIFAC a également déposé les autres marques suivantes : SIFAC , (Marque figurative)


SOCIETE INDUSTRIELLE DE FIBRES ET ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION - SIFAC Société par actions simplifiée - 17 ter, rue de la Vanne, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 400215836


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Inscription le 23 août 2001 - Gage constitué n°328692 - Publication au BOPI 2001-08-23

Inscription le 23 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328691 - Publication au BOPI 2001-08-23

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; Eléments métalliques pour la construction; minerais.Fibres métalliques de renforcement du béton.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte; poix et bitume; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Fibres non métalliques de renforcement du béton

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.