Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE BONNETERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES),
la marque française « MITOUFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE BONNETERIE domicilié(e) 3 boulevard du Ier R.A.M., 10000 TROYES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER M.C. - France.
La marque MITOUFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE DE BONNETERIE (S.A.) - 3 boulevard du Ier R.A.M., 10000 TROYES - France
CHOLLIER M.C. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44
Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, lingerie de ménage.Vêtements confectionnés en tous genres à l'exclusion des gants, layette, lingerie de corps, sous-vêtements, layette, bas, chaussettes, articles de layette et bonneterie, corsets, ceintures, soutiens-gorge et leurs accessoires.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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