Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MITOUFLE
SOCIETE INDUSTRIELLE DE BONNETERIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1663967
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
26/10/1998

Présentation de la marque MITOUFLE

Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « MITOUFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE BONNETERIE domicilié(e) 3 boulevard du Ier R.A.M., 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER M.C. - France.

La marque MITOUFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITOUFLE est expirée depuis le 26 octobre 1998.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE RIZ , S.I.B. , DOLCE FINISH , TUB , TONIC , DIFFUSION , LIMPID , LIMPID , MANDOLINE , SILHOUETTE


SOCIETE INDUSTRIELLE DE BONNETERIE (S.A.) - 3 boulevard du Ier R.A.M., 10000 TROYES - France


CHOLLIER M.C. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, lingerie de ménage.Vêtements confectionnés en tous genres à l'exclusion des gants, layette, lingerie de corps, sous-vêtements, layette, bas, chaussettes, articles de layette et bonneterie, corsets, ceintures, soutiens-gorge et leurs accessoires.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.