S.I.B. OBLIGATIONS
Présentation de la marque S.I.B. OBLIGATIONS
Déposée le 21 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle de Banque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.I.B. OBLIGATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.I.B. OBLIGATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.B. OBLIGATIONS est expirée depuis le 21 juillet 1993.
Société Industrielle de Banque a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06