Déposée le 20 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société IB Associés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HER MAJESTY'S CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société IB Associés domicilié(e) 2, Chemin des Templiers, 33500 ARVEYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 151 618 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE I.B. ASSOCIES - France.
La marque HER MAJESTY'S CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HER MAJESTY'S CUP est expirée depuis le 20 mars 2010.
Société IB Associés S.A.R.L. - 2, Chemin des Templiers, 33500 ARVEYRES - France - SIREN 385151618
SOCIETE I.B. ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces commestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour lever, sel, poutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exclusion des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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