Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEN COMPO
Société H.F. SECA (S.A.R.L.) (société d'études et de contrôle appliqués), avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94440 VILLECRESNES.

Numéro de dépôt :
1187502
Date de dépôt :
09/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TEN COMPO

Déposée le 9 mars 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société H.F. SECA(société d'études et de contrôle appliqués auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEN COMPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société H.F. SECA(société d'études et de contrôle appliqués - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERNEZ. - France.

La marque TEN COMPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TEN COMPO est expirée depuis le 9 mars 1991.

Société H.F. SECA(société d'études et de contrôle appliqués a également déposé les autres marques suivantes : VIDOCQ , ZETAGI , HF SECA CB-COMPO TEN-CB-MASTER , BREMI , HF SECA CB-COMPO , VIDOCQ , HF ALBRECHT FUNK ELECTRONIC , HF SECA COMMUNICATION VIDEO , VIDOCQ , HF SECA SOCIETE D'ETUDE ET DE CONTROLE APPLIQUES


Société H.F. SECA (S.A.R.L.) (société d'études et de contrôle appliqués), avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94440 VILLECRESNES. - France


FERNEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareil automatique déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.