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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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TOP PERFORMANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP PERFORMANCE
SOCIETE GENERALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93454685
Date de dépôt :
10/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2013

Présentation de la marque TOP PERFORMANCE

Déposée le 10 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2233463) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2233463) - 75847 - France.

La marque TOP PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP PERFORMANCE est expirée depuis le 10 février 2013.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2233463) - 75009 - France - SIREN 552120222


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2233463) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 2 novembre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°191409 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 10 novembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°191649 - Publication au BOPI 1995-11-10

Renouvellement avec limitation le 27 décembre 2002 n°2233463 - Publication au BOPI 2002-12-27

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

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