Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALAIS PREMIERE GARANTIE
SOCIETE GENERALE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92436367
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2012

Présentation de la marque PALAIS PREMIERE GARANTIE

Déposée le 6 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS PREMIERE GARANTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2227242) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2227242) - 75847 - France.

La marque PALAIS PREMIERE GARANTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALAIS PREMIERE GARANTIE est expirée depuis le 6 octobre 2012.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société Anonyme - 29, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2227242) - 75009 - France - SIREN 552120222


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2227242) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2227242 - Publication au BOPI 2002-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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