SOURCES PIERVAL
Présentation de la marque SOURCES PIERVAL
Déposée le 25 mai 1992 par la société SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOURCES PIERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOURCES PIERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420727.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCES PIERVAL est expirée depuis le 25 mai 2002.
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41
Inscription le 8 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150196 - Publication au BOPI 1992-10-08
Inscription le 11 mars 1994 - Transmission de propriété n°170214 - Publication au BOPI 1994-03-11
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22