SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (S.A.)
Numéro de dépôt :
1716566
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2001
Présentation de la marque S G E M V
Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S G E M V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL - France.
La marque S G E M V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (S.A.) - 88800 VITTEL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07
Capsules de bouteilles non métalliques, capsules de bouchage non métalliques, fermetures de boîtes, de bouteilles, de récipients non métalliques, conteneurs non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, casiers à bouteilles;meubles, glaces (miroirs), cadres;produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ouvre-bouteilles, tire-bouchons, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence;bouteilles.Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons; bières
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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