Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL
/
BONNE SOURCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONNE SOURCE
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1218390
Date de dépôt :
08/11/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/1992

Présentation de la marque BONNE SOURCE

Déposée le 8 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONNE SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL. - France.

La marque BONNE SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE SOURCE est expirée depuis le 8 novembre 1992.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , DELICES , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , VITTEL LA CROIX , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (S.A.) - 88800 VITTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Eaux minérales.