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Marques déposées par la société SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION
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FRANCOIS BRAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOIS BRAND
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION

Numéro de dépôt :
1283412
Date de dépôt :
06/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2014

Présentation de la marque FRANCOIS BRAND

Déposée le 6 septembre 1984 par la société SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2270770) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain Avocat domicilié(e) 25, rue Etienne Marcel,75001 PARIS (dossier no 2270770) - 75001 - France.

La marque FRANCOIS BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCOIS BRAND est expirée depuis le 6 septembre 2014.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2270770) - 75012 - France - SIREN 542012943


BULPORT Alain Avocat - 25, rue Etienne Marcel,75001 PARIS (dossier no 2270770) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2004 n°2270770 - Publication au BOPI 2004-08-16

Renouvellement sans limitation n°2037410 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Tous vins, vins mousseux, cidres, bières, alcool, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.