Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION
/
ARC EN CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION

Numéro de dépôt :
1002016
Date de dépôt :
17/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARC EN CIEL

Déposée le 17 novembre 1976 par SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, domicilié(e) société anonyme coopérative, 27/33, quai Le Gallo - BOULOGNE - France.

La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 20 22 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 17 novembre 1986.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION - société anonyme coopérative, 27/33, quai Le Gallo - BOULOGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Glacière Caravenes pliantes et remorques bagagères, bâteaux, barques et caravanes rigides.Mobilier de camping en général, Sacs de couchage.Duvets.Portiques, tables de ping pong

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].